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ATSV
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Publication : 2021 10 Préavis municipal relatif à la reprise des biens de l'Association Tourisme Social Vallorbe (ATSV) et la poursuite de l'exploitation de l'Auberge pour Tous par la Commune Publication : 2021 10bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à la reprise des biens de l'Association Tourisme Social Vallorbe (ATSV) et la poursuite de l'exploitation de l'Auberge pour Tous par la Commune
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Attestation
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Autorisation
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Publication : 2021 05 Préavis municipal relatif à une demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 2021 - 2026 Publication : 2021 05bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 05/21 concernant l'octroi d'une autorisation générale de plaider durant la législature 2021-2026 Publication : 2021 06bis Rapport de la commission permanente des finances concernant l'octroi d'une autorisation générale de statuer pour la législature 2021-2026 Publication : 2021 07bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 07/21 concernant l'octroi d'une autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles hors budget Publication : Autorisation de manifestation et réservation de salle Publication : Autorisation municipale (minime importance) Prestation : Demande de permis de construire Publication : Tombola